Les associations cultuelles ont des besoins et des exigences différents des autres associations. Souvent, les garanties standard des contrats multirisques ne correspondent pas. Aussi, il n’est pas rare de voir les compagnies d’assurance refuser les associations à vocation cultuelle. Assurancemosquee.fr, leader de l’assurance cultuelle, vous explique comment fonctionne l’assurance association cultuelle.
Focus sur l’assurance association cultuelle
En France, les associations sont régies majoritairement par la loi 1901. Une association loi 1901désigne une association à but non lucratif. En cela, elle relève de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901. Ce pourquoi on les appelle association loi 1901. On estime leur nombre en France à 1,3 million. Mais elles ne sont pas seules.
En effet, depuis la promulgation de la loi sur la laïcité, d’autres possibilités existent. Tout d’abord, il y a celles se plaçant sous le statut loi 1905. On les appelle les associations cultuelles. Leur objectif est de subvenir aux frais, à l’entretien et à l’exercice public d’un culte. Beaucoup moins nombreuses, elles concernent principalement le culte protestant. Cependant, d’autres cultes se sont constitués en associations cultuelles. C’est le cas par exemple des Témoins de Jéhovah, du culte antoiniste, ou encore de l’Église néo-apostolique.
Pour la petite histoire, le culte catholique a négocié un statut bien particulier, celui de l’association diocésaine. En effet, les autorités catholiques estimaient que le statut de la loi de 1905 empêchait l’organisation du clergé. Ainsi, un arrangement fut trouvé en 1924 entre le Vatican et l’État français.
Enfin, les associations situées en Alsace et en Moselle ont la possibilité de choisir un statut particulier : le statut loi 1908. On les appelle donc les associations de droit alsacien-mosellan.
En principe, les associations souhaitant se livrer à la pratique d’un culte doivent se constituer en association cultuelle. Cependant, l’article 4 de la loi du 2 janvier 1907 permet aux associations de type loi 1901 d’organiser le culte. Selon l’auteur du livre « Le culte et la législation », 80% des mouvements religieux sont constitués en association loi 1901. Ainsi, elles ont un objet cultuel sans être véritablement une association cultuelle.
L’assurance cultuelle, notre spécialité
On dénombre entre 45 et 70.000 lieux de cultes en France, tous différents les uns des autres. Cependant, tous ont besoin de s’assurer pour perdurer. Certains sont fréquentés quotidiennement, d’autres plus rarement. Il en est qui peuvent accueillir des milliers de personnes pour l’office. Il en est d’autres qui ne peuvent offrir de place qu’à une poignée de fidèles. On en trouve parmi les bâtiments inscrits au patrimoine historique. Mais aussi d’autres dans de modestes appartements.
Ainsi, tous ont des besoins en assurance différents.
Afin de répondre aux besoins des mosquées, Assurancemosquee.fr a développé des garanties spécifiques au culte musulman. Elles s’adaptent au besoin de votre lieu de culte. En effet, nous assurons :
- Les mosquées,
- Les salles de prières,
- Les complexes islamiques,
- Les établissements privés musulmans.
Assurancemosquee.fr assure également toutes vos activités culturelles et cultuelles. En effet, nous sommes le leader de l’assurance association cultuelle. Fort de deux décennies d’expertise dans ce domaine, nous avons développé des contrats qui prennent en compte toutes vos activités cultuelles. En effet, que vous soyez une association loi 1901, loi 1905 ou loi 1908, nous avons une solution pour vous. Nous assurons les activités :
- Rituelles,
- Éducatives,
- Humanitaires,
- Pédagogiques,
- Socioculturelles,
… Et bien plus encore !
Nos solutions assurance association cultuelle :
- Dommages aux biens : Pour couvrir le lieu de culte ainsi que ce qu’il contient
- Responsabilité civile : Pour couvrir la responsabilité de votre association
- Indemnisation Accident Corporel : Pour indemniser les victimes d’un accident
- Protection juridique : Pour résoudre vos litiges ou différents juridiques
Vous souhaitez assurer votre mosquée dans des conditions optimales au meilleur prix ?
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Assurance association cultuelle pour tous
Assurancemosquee.fr assure des mosquées en partenariat avec les toutes les fédérations musulmanes en France. Nous avons l’honneur d’assurer des mosquées parmi les plus grandes de France. Nous sommes également présents dans tous les coins de l’Hexagone, du Nord au Sud, de l’Est à l’Ouest.
Aussi, à quelques centaines de mètres de la frontière belge, nous assurons la mosquée Bilal de Roubaix et le Centre Islamique de Villeneuve d’Ascq. Sur les rives de la Méditerranée, nous assurons le Centre Musulman de Marseille et de nombreuses autres mosquées de la côte d’Azur. Le long du Rhin, nous assurons de nombreuses mosquées alsaciennes. Notamment la Grande Mosquée de Strasbourg, celle d’Hautepierre, et de la Robertsau. Nous assurons aussi la mosquée Yunus Emre de Bischwiller et bien plus encore. Nous sommes présents dans les monts du Jura, les Vosges, les Pyrénées et les Alpes. Nous sommes présents dans toutes les régions françaises. En Occitanie où nous assurons la Grande Mosquée de Toulouse. En Bretagne, le Centre Culturel et Islamique de Brest. Où que vous soyez situés, nous pouvons vous assurer !
Des centaines d’associations nous font confiance pour assurer leurs biens et leurs activités.
Certaines des mosquées que nous assurons ont une longue histoire. C’est le cas de la Mosquée de Montataire, première mosquée de Picardie. Ou encore de cet ancien presbytère devenu mosquée.